Nouvelles acquisitions du centre de documentation : février 2010

COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU BASSIN DE LA SARTHE AMONT. Entre terre et eau... Les zones humides. Identifier et protéger les zones humides, pour une gestion équilibrée de la ressource en eau. 2008. 2P. (Z3.31) 4569
 
CONSERVATOIRE DES ESPACES ET PAYSAGES D'AUVERGNES. Propriétaires, forestiers, élus... il y a une forêt alluviale près de chez vous. C'est une richesse naturelle. Ne la laissez pas se dégrader ! 2008. (E4.5) 4564
Cette plaquette a un intérêt double : sensibiliser et éduquer à l'environnement. Elle se destine aux propriétaires, forestiers, élus...||
 
ETABLISSEMENT PUBLIC DU BASSIN DE LA VIENNE. Préservation des zones humides : vade-mecum à l'usage des maires. 2009. 18P. (Z3.11) 4556
Ce guide pratique réalisé par l'ETPB Vienne a pour ambition d'encourager et d'accompagner les élus dans leur démarche de préservation des zones humides.
 
OFFICE NATIONAL DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES. Un portail national pour les zones humides. 2010. (Z3.12) 4557
Cette plaquette d'information présente le nouveau portail national d'accès aux informations sur les zones humides.
 
Ministère de l’Ecologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer. Plan national d'action en faveur des zones humides. 2010. (Z3.12) 4560
Trop longtemps oubliées de nos politiques en faveur de la biodiversité, les zones humides sont aujourd’hui parmi les milieux naturels les plus dégradés et les plus menacés, tant en termes de surface qu’en termes d’état de conservation. Les situations les plus préoccupantes concernent les prairies humides, les tourbières, les landes humides, les annexes alluviales, qui jouent un rôle majeur dans la réduction du risque inondation, mais aussi pour la biodiversité, la restauration de la|qualité des eaux et le stockage du carbone.|Ce plan national d’action, doté d’un budget global de 20 millions d’euros sur trois ans, répond aux engagements du Grenelle Environnement, et participe aux engagements fixés par la France dans le cadre de l’année internationale de la biodiversité. Il identifie 29 actions à mettre en oeuvre dès cette année :
1-      Soutenir l'élevage extensif en zone humide
2-      Valoriser les produits agricoles issus des zones humide
3-      Lancer des programmes d'actions territoriales en faveur des zones humide
4-      Valoriser des expériences positives et engager des actions sur les zones humides en milieu urbanisé
5-      Porter une attention particulière au lien entre la Trame verte et bleue et les zones humides en milieu urbanisé
6-      Renforcer la prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme et les Agenda 21 locaux
7-      Développer l’acquisition et la gestion des zones humides dans le cadre de la prévention du risque d’inondation
8-      Améliorer la compatibilité des dispositions législatives et réglementaires
9-      Clarifier l’articulation des statuts appliqués aux zones humides
10-  Renforcer la cohérence dans les politiques ayant un impact sur les zones humides
11-  Lancer la mise en oeuvre des Zones humides d'intérêt environnemental particulier (ZHIEP)
12-  Accélérer la préservation des zones humides les plus sensibles
13-  Mobiliser les maîtres d’ouvrage pour la gestion et la restauration des zones humides
14-  Valoriser les expériences de maîtrise d’ouvrage pour la gestion et la restauration de zones humides et susciter des vocations dans ce domaine
15-  Faire un bilan des services rendus par les zones humides sur 3 territoires pilotes
16-   Mettre au point des indicateurs modulables des services rendus par les zones humides
17-  Etudier les liens entre les zones humides et les changements climatiques
18-  Innover dans le domaine des systèmes de production
19-  Organiser les données sur les zones humides
20-  Produire et mettre à disposition les connaissances sur les zones humides
21-  Mettre en oeuvre un dispositif de planification et d’application de la communication et de la formation
22-  Renforcer la sensibilisation sur les zones humides (grand public et scolaires)
23-  Renforcer la formation et l’information des acteurs ayant un lien avec les zones humides
24-  Bâtir des passerelles entre les scientifiques, les décideurs et usagers
25-  Améliorer les échanges avec le secrétariat de la convention de Ramsar
26-  Susciter l’inscription de sites Ramsar et animer le réseau des sites
27-  Renforcer l’implication de la France dans l’initiative Medwet (Initiative Méditerranéenne sur les zones humides)
28-  Préparer des propositions pour une meilleure coordination entre grandes conventions
29-  Développer un appui international sur les zones humides
Résumé rédigé par le Pôle-Relais Tourbière, R.S.

CIZEL O., GROUPE D'HISTOIRE DES ZONES HUMIDES. Protection et gestion des espaces humides et aquatiques :|guide juridique d'accompagnement des bassins de Rhône–|Méditerranée et de Corse. Pole-relais lagunes méditerranéennes, 2,09. (Z3.2) 4559
Ce guide est une mise à jour de l’édition de 2006, intégrant l’actualité|réglementaire récente sur la prise en compte des zones humides et aquatiques. Il est composé de 14 chapitres thématiques abordant différentes facettes des zones humides : délimitation, administration, types de protection, impacts. Près de 500 textes législatifs et réglementaires sont ainsi commentés et complétés par de|la jurisprudence, des références à des dispositions complémentaires, des projets de réforme, des bilans de contentieux ou statistiques. Malgré la densité de l’information, la lecture est agréable, illustrée par de nombreux schémas, tableaux et cartes, ainsi que des logos pour visualiser en un clin d’œil le type d’information fournie. Le guide se veut interactif avec des liens directs vers les encadrés et figures du texte. La bibliographie par sujet abordé est également interactive avec de nombreux renvois vers des ouvrages récents, et sites sur Internet.|Ce guide s’adresse à toute personne recherchant des informations dans le|domaine du droit applicable aux zones humides. Juristes, mais également|gestionnaires, propriétaires, institutionnels, bureaux d’études et élus pourront ainsi trouver matière face à leurs interrogations.
Ce document est téléchargeable dès maintenant sur le site du Pôle-relais lagunes : http://www.pole-lagunes.org/web/
Il sera ensuite diffusé courant 2010 par l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée & Corse.
Résumé rédigé par le Pôle-Relais Tourbière, R.S.
 
Manuel de gestion intégrée des ressources en eau par bassin. Paris: Réseau international des organismes de bassin, 2009. 111P. (Z1.31) 4554
Ce guide donne des conseils pratiques pour améliorer la gestion des ressources en eaux douces, en particulier à travers l’application effective de l’approche de gestion intégrée des ressources en eau dans les bassins des lacs, des fleuves et des aquifères.
 

AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE. Guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides. 2009. 172P. (Z3.2) 4561
Ce guide juridique sur la gestion des milieux aquatiques et humides a pour vocation d'informer un public généraliste en leur offrant une synthèse de la réglementation en vigueur accompagnée d'une bibliographie ;|Il est composé de 22 fiches :
Fiche 1 : Les caractéristiques d’un cours d’eau / d’une zone humide
Fiche 2 : La police de l’eau
Fiche 3 : La déclaration d’intérêt général (DIG)
Fiche 4 : La maîtrise d’ouvrage publique
Fiche 5 : Les compétences des maîtres d’ouvrage
Fiche 6 : Les marchés publics et les critères environnementaux
Fiche 7 : L’entretien régulier d’un cours d’eau
Fiche 8 : La lutte contre le piétinement du bétail
Fiche 9 : Les petits aménagements dans le lit mineur
Fiche 10 : Le curage d’un cours d’eau
Fiche 11 : La remise à ciel ouvert de cours d’eau
Fiche 12 : Les bandes enherbées / la ripisylve
Fiche 13 : La création de champ d’expansion de crue
Fiche 14 : La protection des berges due à la suppression des digues / des merlons de curage
Fiche 15 : Le redimensionnement du lit mineur
Fiche 16 : La servitude de mobilité des cours d’eau
Fiche 17 : La remise en eau du lit naturel de la rivière
Fiche 18 : Le rétablissement de la continuité biologique et/ou sédimentaire
Fiche 19 : La gestion des plans d’eau
Fiche 20 : Les actions de préservation des zones humides
Fiche 21 : La restauration d’une zone humide
Fiche 22 : L’acquisition et la gestion d’une zone humide|||
 
 
MENOZZI M.J., Programme de recherche : invasions biologiques. "Les jussies : caractérisation des relations entres sites, populations et activités humaines. Implications pour la gestion."|Que faire quand la jussie envahit les territoires ? Approches ethnologique des relations entre une plante envahissante, des acteurs sociaux et des territoires. Implications pour la gestion. 2006. 144P. (Z4.123) 4563 L'objectif de cette étude est d'observer les effets sociaux liés à l'introduction de la jussie dans les marais à partir de l'analyse des relations que les acteurs sociaux entretiennent avec la jussie et de l'influence de la jussie sur les relations que les acteurs sociaux entretiennent entre eux.|Une première partie porte sur l'étude et la perception de la plante et les impacts sur les pratiques.|La seconde partie s'intéresse aux modalités de mise en place d'actions de gestion. L'hypothèse qui sous tend ces investigations est que la gestion de la jussie relève autant de facteurs d'ordre social et culturel que de facteurs d'ordre technique.
 
THIRION J.M., GUILLON M., NATURE ENVIRONNEMENT 17. Impact du curage sur les populations d'amphibiens sur le secteur de Magné, Marais Poitevin en vue d'appliquer une gestion conservatoire. 2006. 9P. (Z4.11) 4567
Cette étude a pour but d'améliorer nos connaissances sur l'action du curage mécanique avec des pelleteuses au sein du marais poitevin en vue d'une gestion conservatoire des espèces et plus particulièrement des amphibiens.

La modernité des techniques archaïques. L'arrachage manuel de la jussie serait donc une innovation. ESPACES NATURELS, 2008/07, N° 23, P. 37 4570

FORUM DES MARAIS ATLANTIQUES. 9ème Conseil des marais atlantiques. (pochette de participation). Rochefort sur mer, 4 février 2010. (Z5.4) 4562
En droit français, la loi sur l’eau du 3 janvier 1992 a donné la définition des zones humides et a posé les fondements réglementaires de leur préservation. Depuis cette date, le contexte législatif et réglementaire en faveur des zones humides a fortement évolué et un ensemble d’outils réglementaires, contractuels et incitatifs a été mis en place. Plusieurs codes traitent désormais des questions d’aménagement et d’usage des zones humides, notamment : ||- le code de l’environnement ;|- le code de l’urbanisme ;|- le code rural, le code minier ;|- le code forestier.||Sur le terrain, l’articulation des différentes dispositions réglementaires liées à l’application de ces codes n’est pas toujours évidente et est source de difficultés. D’autre part, des délimitations d’origines diverses viennent encore complexifier la mise en oeuvre de la palette des instruments réglementaires.||Ces difficultés ne nuisent-elles pas à la cohérence même des dispositifs réglementaires, voire à leur efficacité ? Si oui, quelles mesures doivent-elles et peuvent-elles être envisagées ?||C'est sur la base de ces questions, que c'est déroulé le 9ème Conseil des Marais Atlantiques.|

Circulaire DGPAAT/C2010-3008. Délimitation des zones humides en application des articles L.214-7-1 et R.211-108 du code de l'environnement. BO. 2010. (Z3.32) 4555

BAWEDIN V., La gestion Intégrée des Zones Côtières (GIZC) confrontée aux dynamiques territoriales dans le bassin d'Arcachon et sur la côte picarde. Docteur: UNIV. DE NANTES IGARUN, 2009. 532P. (T3.54) 4568
La Gestion Intégrée des Zones Côtières (GIZC) est un concept relativement récent en France, venu des Etats-Unis et arrivé dans l hexagone via l Europe. Il succède à une politique protectionniste, longtemps basée sur une approche naturaliste. La prise en compte des aspects économiques, sociologiques, biologiques mais aussi démocratiques, pédagogiques et politiques, ainsi que des interrelations entre réseaux d acteurs qu il implique en fait un outil de gestion des territoires nécessaire à l heure du développement durable ; ces deux notions étant d ailleurs proches. Les espaces littoraux, sources de nombreuses convoitises et de conflits d usage induits, se prêtent particulièrement à l étude de la gestion intégrée. Les deux espaces choisis, le bassin d Arcachon et le littoral picard, présentent une identité forte de par les activités traditionnelles qui les caractérisent. Ils sont également soumis à des dynamiques naturelles qui influent sur leur gestion - et réciproquement -. L érosion du trait de côte comme l accrétion les concernent. Ce n est pas un hasard si tous deux, de façon distincte, ont été lauréats de l appel à projets lancé par la DATAR et le SG. Mer en 2005 consacré à la GIZC. Grâce à un va-et-vient permanent entre aspects théoriques et aspects pratiques de gestion des pouvoirs publics sur le terrain, entre échelles temporelle (historique et prospective) et spatiale (du global au local), nous analysons, par le biais d une démarche holistique, les facteurs qui ont incité à la mise en place d une GIZC sur ces deux espaces. Les différentes initiatives entreprises et abouties pour certaines ainsi que les modes de gouvernance choisis, qui font apparaître des enjeux de pouvoir, y sont étudiés. Une évaluation de ces politiques publiques, avec des critères existants (Commission Environnement Littoral, Institut Français de l Environnement), est opérée. A la lumière des faiblesses mises en évidence, tant dans les choix de gestion que dans les indicateurs utilisés, des pistes pour une autre gouvernance sont proposées. Ce travail place le chercheur en géographie dans un rôle d interpellation de la puissance publique, mais aussi de proposition. Cette prise en compte du monde de la recherche par les décideurs étant elle-même une des caractéristiques de politiques qui se prévalent de gestion intégrée des zones côtières .||(résumé d'auteur)|