ADASEA VENDEE, CHAMBRE D'AGRICULTURE VENDEE, LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX. Bilan des travaux. Suivi technico-économique de 6 exploitations engagées dans les OLAE sur le marais breton vendéen. 2005. (H2.21) 3989
 
FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT, LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX. Contrat d'agriculture durable : recommandations pour une politique agro-environnementale réussie. 2003. 4P. (T4.34) 2219
 
LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX, ADASEA VENDEE, CHAMBRE D'AGRICULTURE VENDEE. Suivi technico-économique de 12 exploitations engagées dans les OLAE sur le marais poitevin vendéen. 2005. (H2.21) 3990
 
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE. Contrat d'agriculture durable. Notice explicative nationale. 2004. 32P. (T4.34) 2770
 
PARC NATUREL REGIONAL DES BOUCLES DE LA SEINE NORMANDE. Réaliser un Contrat d'Agriculture Durable sur le territoire du Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande. 2005. (T4.34) 3168
 
SIEURIN A., MAMAN L., Contrats Territoriaux d'Exploitation : un premier bilan et quelques enseignements à propos de leur mise en place sur le bassin de la Loire. 2002. (M4.54) 2200
 

ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA PRODUCTION FOURRAGERE. Mesures agri-environnementales, prime à l'herbe. Réalités et perspectives. Actes du séminaire Paris, 28 octobre 2003. Association française pour la production fourragère. 90P. (H2.3) 2574
 
ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DES ZONES HUMIDES. La gestion de l'eau et des zones humides Carentan, 12 juin 2003. 2003. 30P. (Z3.11) 2237
 
FEDERATION DES PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE. Parcs et recherche agri-environnementale : favoriser les synergies. Rencontre. Veranne, avril 2005. 2006. 53P. (T4.41) 3394
 
FONDATION PIERRE VEROTS. Zones humides continentales : des chercheurs aux gestionnaires. Actes du colloque. Saint-Jean de Thurigneux, 27-29 juin 2002. Lebreton Philippe. 240P. (Z3.11) 2393
 
KERNEIS E., GROUPE D'ETUDE DES MARAIS LITTORAUX ATLANTIQUES. Analyse de la dynamique de la végétation prairiale en zone humide : application aux suivis des OLAE. Compte-rendu de la journée de rencontre chercheurs/gestionnaires. Lucon, 21 janvier 1998. 7P. (H2.21) 432
 
LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX. Agriculture et biodiversité. Actes du colloque Paris, 18 octobre 2002. 2003. 35P. (T4.41) 2120

BERTRAND J., TEYSSIER C. Le PDRH en soutien aux projets agroenvironnementaux. AGROENVIRONNEMENT INFOS, 2007/00, N° 43, P. 4
 
BRIEL B., VILAIN L., Vers l'agriculture durable. Dijon: Educagri, 1999. 143P. (T4.41) 1749
 
ESTUARIUM, FORUM DES MARAIS ATLANTIQUES. Elevages et prairies en zones humides. 2006. 392P. (H2.3) 3496
 

ADASEA LOIRE-ATLANTIQUE, CNASEA. Les mesures agroenvironnementales en pays de la loire. 2005. 14P. (H2.22) 3018
 
ADASEA LOIRE-ATLANTIQUE. Pour un renouvellement des mesures agri-environnementales en Loire-Atlantique. 2003. (H2.22) 2294
 
ADASEA VENDEE. Plan de developpement durable du marais Breton vendéen. Diagnostic de territoire. Rapport intermediaire. 1994. 27P. (H2.21) 419
 
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA BAIE DE BOURGNEUF. Programme agri-environnemental pour le Marais Breton et l'Ile de Noirmoutier. 2003. 10P. (H2.22) 2136
 
ATELIER TECHNIQUE DES ESPACES NATURELS. Contrats d'agriculture durable 2003. 7P. (T4.34) 2251
 
AVELINE C. , BEL M.P. , LEMOINE O. , LLORENS J.M. , MOREAU E. , SCHEURER O., ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS ET DE TECHNICIENS POUR L'AGRICULTURE , CABINET D'ETUDES ENVIRONNEMENT VOTRE , INSTITUT SUPERIEUR AGRICOLE DE BEAUVAIS. Evaluation du programme des mesures agri-environnementales de Haute-Normandie. 1997. 46p+annexes. (H2.21) 686
 
CHAMBRE D'AGRICULTURE LOIRE-ATLANTIQUE , ADASEA LOIRE-ATLANTIQUE. OGAF marais Breton - Loire-Atlantique. Analyse des premiers résultats contrat de gestion. Les mesures d'accompagnement. Comité de pilotage du 10 décembre 1993. 1993. 37P. (H2.21) 427
 
CLOS F. , STEINLEIN P., CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS. Rapport d'audit sur la reconduction éventuelle au titre du reglement CEE n°2078/92 de l'Opération Groupée d'Aménagement Foncier Agriculture-Environnement des marais et vallées du pays d'Ancenis Loire-Atlantique. 1998. 17P. (H2.21) 420
 
CLOS F. , STEINLEIN P., CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS. Rapport d'audit sur la reconduction éventuelle au titre du règlement CEE n°2078/92 de l'Opération Groupée d'Amenagement Foncier Agriculture-Environnement des marais salants de Guérande et du Mes Loire-Atlantique. 1998. 11P. (H2.21) 421
 
CNASEA DELEGATION REGIONALE POITOU-CHARENTE. Evaluation des OGAF d'accompagnement des mesures agri-environnementales dans les marais de Poitou-Charentes. 1999. 83P. (H2.21) 383
 
DRAF POITOU-CHARENTES. Marais poitevin : Contrat Territorial d'Exploitation. dossier présenté à la validation des CDOA. 1999. 25P. (H2.22) 357
 
DULAU S., PARC INTERREGIONAL DU MARAIS POITEVIN. Suivi de la végétation des prairies naturelles du marais Poitevin 1993-1997 dans le cadre de l'OGAF agriculture environnement du "Nord des Iles", Vendée. Etat final. 1997. 59P. (M4.87) 517
 
Fiches techniques relatives aux coûts induits et aux engagements unitaires pour la mise en oeuvre des mesures agroenvironnementales territorialisées. (2007-2013) 2007. 213P. (T4.34) 3816
 
LECHANTRE J.P., INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE. Le calcul économique des primes agri-environnementales. 2001. 22P. (H2.21) 1781
 
LECHANTRE J.P., INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE. Les primes agri-environnementales à la conservation des prairies naturelles de marais. 2001. 18P. (H2.21) 1780
 
LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX. OGAF-environnement du marais Breton Nord Vendéen. animation et évolution scientifique. 1994. 10P. (H2.21) 426
LOGEREAU K., Opération locale agri-environnement marais Breton-vendéen. (périmètres nord-sud). Suivi de la végétation. Etat final. 1998. 96P. (M4.56) 398
 
PARC INTERREGIONAL DU MARAIS POITEVIN. Engagements Agri-Environnementaux sur prairies naturelles humides anciennes des marais communaux non lotis. Proposition des communes pour 2003-2007. 2003. 10P. (H2.21) 2216
 
POCHON Y., Bilan et perspectives de l'utilisation des contrats territoriaux d'exploitation dans le domaine des milieux aquatiques. Synthèse bibliographique. 2002. 32P. (H2.22) 1992
 
RIQUOIS A. , COULBOIS P., CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS. Rapport d'audit sur la reconduction éventuelle au titre du règlement CEE n°2078/92 de l'opération groupée d'aménagement foncier agriculture-environnement boucle de la Seine et vallée de la Risle engagée au titre de l'article 19 du règlement CEE 797/95. 1997. 17p+annexes. (H2.21) 687
 
SCE. Evaluation des mesures agri-environnementales en Pays de la Loire. Document définitif au 22/12/97. 1997. (H2.224) 753
 
SCE. Evaluation des opérations locales en marais. Document final au 17 décembre 1997. 1997. (H2.224) 755
 
SCE. Evaluation des opérations locales en zone de marais atlantiques. Document de synthèse distribué au CRAE du 18 décembre 1997. 1997. (H2.224) 754
 
SIEURIN A., Mise en place des contrats territoriaux d'exploitation dans les zones humides et les vallées fluviales du bassin de la Loire. (Synthèse du rapport de stage). 2001. 19P. (M4.54) 1951
 
STEYAERT P. , ASFELD C., CHAMBRE D'AGRICULTURE CHARENTE MARITIME, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE. Evaluation économique des aides publiques agricoles et des politiques agri-environnementales : application aux marais littoraux atlantiques. 1997. 27P. (H2.21) 436
 
STEYAERT P. , VANNIER V., INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE. Evaluation des OLAE sur les secteurs de Rochefort Nord, Marennes (Charente Maritime), Nord des Iles et Maillezais (Vendée). Programme 1992-1997. 1998. 58P. (H2.21) 435

ALAVOINE-MORNAS F., VERON F., GIRAUD G. Les agriculteurs face à la contractualisation d'objectifs environnementaux : une analyse des conditions d'adhésion aux CTE dans quatre sites. INGENIERIES EAU - AGRICULTURE - TERRITOIRE, 2004/09, N° 39, P. 55-64
 
BOUSSET J.P., PERRET E., PIVOT J.M., DOBREMEZ L., TURPIN N., GENDREAU N., POULARD C., LABONNE S. Représentation des décisions d'agriculteurs face à une politique d'incitation agri-environnementale : apports d'une démarche d'ingénieries des connaissances. INGENIERIES EAU - AGRICULTURE - TERRITOIRE, 2000/00, P. 61-82
 
C.T.E. Type région des marais du Cotentin et du Bessin. , 0, P. 22
 
Contrats territoriaux d'exploitation, l'affaire de tous. BIMA MAGAZINE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE, 1999/04, N° 1,478, P. 14-15
 
DOMAS A. Les contrats territoriaux d'exploitation : contraintes juridiques et difficultés de mise en place. COURRIER DE L'ENVIRONNEMENT DE L'INRA (LE), 2000/10, N° 41, P. 81-86
 
FABER C. CTE : gare aux coquilles vides. ENVIRONNEMENT MAGAZINE, 2000/11, N° 1,592, P. 39-40
 
FABER C. Le contrat territorial d'exploitation. ENVIRONNEMENT MAGAZINE, 1999/11, N° 1,582, P. 55
 
LAPOUYADE B. Le CTE "Aquaculture en marais maritimes nord médocains". ZONES HUMIDES INFOS, 2002/00, N° 36, P. 24-25
 
Le nouveau dispositif "MAE". GARDE DU LITTORAL, 2007/06, N° 60,
 
MERIAU S. Anticiper pour le renouvellement des contrats MAE. Le dispositif 2008. Les modalités d'éligibilités. AGRICULTEUR CHARENTAIS (L'), 2008/01, N° 2,237, P. 9-10
 
MERIAU S. Contrat territorial d'exploitation: mode d'emploi ? AGRICULTEUR CHARENTAIS (L'), 2002/03, N° 1,945, P. 11-13
 
METAIS M., GAUDUCHON V. Dossier : Gel des CTE, on arrête tout et on recommence ? AGROENVIRONNEMENT INFOS, 2002/07, N° 25, P. 1-4
 
Pour une agriculture multifonctionnelle et respectueuse de l'environnement. Des aides redistribuées et réorientées. BIMA MAGAZINE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE, 1999/07, N° 1,480, P. 18-19
 
REMY J. Multifonctionnalité agricole et pluralité sociale : les contrats territoriaux d'exploitation. AMENAGEMENT ET NATURE, 2000/03, N° 136, P. 25-36
 
Tout sur le CAD spécifique "conversion à l'agriculture biologique". AGROENVIRONNEMENT INFOS, 2003/00, N° 31, P. 1-3

GATINEAU A., Agriculture et territoire de marais : quels liens, quelles nécessités ? Comment les collectivités locales peuvent-elles soutenir l'élevage en marais ? Licence professionnelle: UNIV. D'AMIENS, 2005. 43P. (H2.24) 3859
 
HERVOUET-BARANGER J., L'OGAF "agri-environnement" du marais Breton Nord Vendéen : une solution originale pour soutenir une dynamique de développement local. Un zoom sur les communes de Bois-de-Cene et Chateauneuf. Mémoire d'IUP: CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES D'AMENAGEMENT, 1998. 98+82P. (H2.21) 422
 
PERICHON C., Suivi évaluation des OGAF environnement en biotopes sensibles zones humides. Méthode, critiques, application. Mémoire d'ingénieur: INSTITUT NATIONAL AGRONOMIQUE PARIS GRIGNON, 1992. 85P. (H2.21) 513
 
ROBARD C., L'exemple d'une Opération Groupée d'Aménagement Foncier sur le marais Breton Loire-Atlantique. Mémoire de maîtrise: UNIV. DE NANTES. IGARUN, 1997. 144P. (H2.21) 515
 
SIEURIN A., Bilan sur la mise en place des contrats territoriaux d'exploitation dans les zones humides et les vallées fluviales du bassin de la Loire. Mémoire de DESS: UNIV. François Rabelais, 2001. 81P. (M4.54)1807

Arrêté du 12 septembre 2007 relatif aux engagements agroenvironnementaux. JOURNAL OFFICIEL. 2007. (T4.34) 3909
 
Arrêté du 30 octobre 2003 relatif aux aides accordées aux titulaires de contrats d'agriculture durable. 2003. 6P. (T4.34) 2316
 
Arrêté n°04-3180 du 23 août 2004 modifiant l'arrêté 03-3752 bis du 1er décembre 2003 modifié relatif à la création du contrat-type "départemental" pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable. 2004. (H2.22) 2794
 
Circulaire "mesures agroenvironnementales". DIRECTION GENERALE DE LA FORET ET DES AFFAIRES RURALES. 2007. (T4.34) 3910
 
Circulaire DGFAR/SDEA/C2005-5017 : prime herbagère agroenvironnementale (PHAE), mesure agro-environnementale rotationnelle (MAER). BULLETIN OFFICIEL. 2005. 12P. (T4.34) 3145
 
Circulaire DGFAR/SDEA/C2008-5004. Objet : animation agriculture biologique et animation des MAE territorialisées. BO Ministère agriculture. 2008. (H2.23) 3988
 
Contrats d'agriculture durable. CIRCULAIRE DGFAR/SDEA/C2003-5030. 2003. 21P. (T4.34) 2250
 
Décret n° 2007-1348 du 12 septembre 2007 relatif aux engagements agroenvironnementaux et modifiant le code rural. JOURNAL OFFICIEL. 2007. (T4.34) 3908
 
Modalités d'élaboration des contrats types définissant les actions à contractualiser dans les contrats d'agriculture durable. CIRCULAIRE DEPSE/SDEA/C2003-7007. 2003. 21P. (T4.34) 2048
 
Note de service. Présentation du dispositif des mesures agroenvironnementales défini dans le plan de développement rural hexagonal et premiers éléments de procédure pour la mise en oeuvre en 2007. 2006. 20P. (T4.34) 3817