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Mesures compensatoires en zones humides

  




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Marais des Olonnes

Face à la régression des zones humides sur le territoire métropolitain, le Forum des Marais Atlantiques se préoccupe d’aider à pallier et remédier à ce phénomène, en mettant à disposition des informations de référence auprès des acteurs de la gestion de ces territoires.
 
La loi sur la responsabilité environnementale du 1er août 2008 vise à prévenir, réparer ou compenser les dommages écologiques graves causés à la qualité des eaux de surface et souterraines, à l’état des sols ainsi qu’aux espèces et habitats naturels protégés. Les zones humides en font partie.
 
Faisant suite à des demandes récurrentes de ses partenaires, le Forum des Marais Atlantiques se propose de réaliser un document de synthèse incluant un tour d’horizon des éléments de doctrine et des méthodes employées pour la mise en œuvre de telles compensations.
 


Marais de Sacy (60)

Nous faisons donc un appel à tout opérateur public et privé, afin de recueillir des informations sur des cas concrets de compensations de zones humides mises en œuvre dans divers cas de figures. Un formulaire de recensement est téléchargeable sur le lien ci-dessous afin d’y faire figurer les références des opérations, les personnes contacts et les documents à disposition. Si vous détenez vous-même des documents (dossiers d’études, documents d’incidences, études techniques, suivis floristique et faunistique faisant suite à ces projets, etc), vous pouvez nous en faire parvenir à l’adresse indiquée ci-dessous.

Ces informations seront traitées dans le respect du droit à l’information.

Télécharger la fiche de recensement ci-dessous à retourner par email
 
Il s’agira en retour de donner à tous les acteurs, qu’ils soient décideurs (élus, administrateurs…) ou techniciens, un outil qui leur permettra d’y voir plus clair dans la mise en œuvre d’un projet de compensation / restauration d’une zone humide.


Merci de nous retourner le document, de préférence
par FAX au 05 46 87 69 90
Ou par email à lanras@forum-marais-atl.com
Ou par courrier à : Forum des Marais atlantiques,
Quai aux vivres BP 40214
17304 ROCHEFORT Cedex

TéléchargerFiche de recensement - Mesures compensatoires en zones humides
Taille : 17 ko - Dernières modifications : 31/03/2011
 

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